Procès verbaux, délibérations et arrêtés

Constitution d’une servitude de passage de réseau au profit de la société ENEDIS

Discontinuité cyclable RD35 – étude et demande de subventions

Annexe-Attribution de fonds de concours au titre du pacte fiscal et financier

Attribution de fonds de concours au titre du pacte fiscal et financier

Accord-cadre à bons de commande d’entretien et de maintenance des installations d’éclairage public

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces destinées aux réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement

Avenant N°1 au marché public de fourniture et d’acheminement d’électricité pour les sites dont la puissance souscrite est inférieure à 36 kilovoltampères

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de plaquettes forestières pour la chaufferie à bois

Récupération de chaleur fatale entreprise Tronox_Etude et subventions

Attribution de subvention PIG_HM68

Contribution financière de la CCTC pour l’extension du réseau public d’électricité dans le cadre du projet hydrogène porté par l’entreprise John Cockerill

Sobriété énergétique – Propositions de la commissions Equipements Sportifs et de Loisirs

Attribution de subventions – opération d’aide au classement des hébergeurs touristiques

Attribution de fonds de concours au titre du pacte fiscal et financier

Constitution de servitudes de passage de canalisation par la Ville de Cernay au profit de la CCTC

Sobriété énergétique – Propositions de la Commission Culture et du CODEX

Attribution de fonds de concours au titre du pacte fiscal et financier

Sobriété énergétique-propositions commissions petite enfance et équipements sportifs

Marché de transport d’élèves aux piscines, aux médiathèques et aux Espaces culturels