Publications officielles

Marchés publics

Publications Officielles

Vous pouvez télécharger sur cette page les publications officielles de la CCTC. 

Année 2022

 Conseil de Communauté (délibérations et procès-verbaux)

Délibérations du 24/09/2022

au Pôle ENR à Cernay

PV du 25/06/2022

au Pôle ENR à Cernay

CRCC du 25/06/2022

au Pôle ENR à Cernay

CRCC du 02/04/2022

au Pôle ENR à Cernay

PV du 02/04/2022

au Pôle ENR à Cernay

CRCC du 12/03/2022

au Pôle ENR à Cernay

PV du 12/03/2022

au Pôle ENR à Cernay

CRCC du 05/02/2022

au Pôle ENR à Cernay

PV du 05/02/2022

au Pôle ENR à Cernay

CRCC du 24/01/2022

au Pôle ENR à Cernay

PV du 24/01/2022

au Pôle ENR à Cernay

PV du 11/12/2021

au Pôle ENR à Cernay

Bureau

Décision du Bureau 28-2022 du 12 septembre 2022

Attribution de subventions – opération d’aide au classement des hébergeurs touristiques

Décision du Bureau 27-2022 du 12 septembre 2022

Attribution de subvention dans le cadre du PIG Départemental « Habiter Mieux 68 »

Décision du Bureau 26-2022 du 12 septembre 2022

Attribution de fonds de concours au titre du pacte fiscal et financier

Annexe – Décision du Bureau 26-2022 du 12 septembre 2022

Récapitulatif des fonds de concours validés par le Bureau le 12 septembre 2022

Décisions du Président et arrêtés

Arrêté du Président 30-2022 du 26 septembre 2022

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel Sordi, 1er Vice-Président – Absence du Président.

Décision du Président 20-2022 du 07 septembre 2022

Désignation du lauréat du concours de maitrise d’oeuvre pour la construction d’une crèche à Aspach-Michelbach